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Propriétaire
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Lorraine Nature Environnement,
Fédération lorraine d’associations de protection de la nature et de l’environnement
SIRET 398 241 224 00045
01 Rue des Récollets - 57000 METZ
09 70 50 02 12
contact@lorrainenatureenvoronnement.fr
Responsable publication : Maïthé MUSCAT et Salvatore LA ROCCA, coprésidente et coprésident de Lorraine Nature Environnement
Conditions d'utilisation
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Limitations de responsabilité
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lorrainenatureenvironnement.fr est soumis au droit français.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
